Assemblées générales

Mai 11, 2017 | compte-rendus AG

Assemblées générales 2015 : compte-rendu du [21.02.15] rapport moral 2014 : compte-rendu du [01.02.14] procès verbal 2013 : compte-rendu du [12.01.13] assemblée constitutive 2013 : compte-rendu du [12.01.13] procès verbal 2013 : compte-rendu du [12.01.13]...

conseil d’ administration

Mai 11, 2017 | Compte-rendus CA

Conseil d’administration compte-rendu du [28.02.18] comptes exercice 2018 [comptes2018] compte-rendu du [11.01.18] compte-rendu du [9.11.17] compte-rendu du [5.09.17] compte-rendu du [20.06.17] compte-rendu du [15.05.17] compte-rendu du [03.04.17] compte-rendu...

commission citoyens et territoires

Mai 11, 2017 | Archives

Commission citoyens et territoire compte-rendu du [23.05.13] : réunion à Chenecey Buillon compte-rendu du [28.04.13] : réunion à Mesmay compte-rendu du [11.04.13] : réunion à Rurey compte-rendu du [07.03.13] : réunion à Paroy...

commission sobrièté

Mai 11, 2017 | Archives

Commission sobriété compte-rendu de octobre 2017 compte-rendu de aout       2017 compte-rendu du [22.04.14] compte-rendu du [22.04.14] compte-rendu du [11.03.14] compte-rendu du [22.02.13]  

commission éolien

Mai 11, 2017 | Archives

Commission éolien enregistrement du [30.05.13] : “Comment financer la transition énergétique ?” débat que nous avons organisé à Arc etSenans dans le cadre du débat national sur la transition énergétique avec M Lachambre représentant la société ERCISOL et M...